Contitution Fusaïenne

Attenté que, toute communauté doit, pour assurer son bien-être et son épanouissement, être régie par des lois et que celles-cis doivent être maintenues par une authorité compétente, le Conseil Fusaien réunissant tous les membres de Fusa déclare la néccessité d'une Constitution.

Ce texte dont l'ultime but étant d'être un exemple de démocratie dans le débat comme dans la gestion des néccessités de la vie en communauté sera donc la bible du Fusaien et dans son interêt et dans l'interêt des autres membres.

Le pouvoir étant divisible en trois principaux groupes (le pouvoir éxecutif, le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire), cette constitution devra fixer les limites des ces derniers et nommer ceux qui en auront la responsabilité.

I Le Comité Executif

Composition :

Le Comité Executif est composé d'un Président élu et de ses Adjoints (4 au maximum) nommés par le Président. Le Président est le seul membre disposant de cinq étoiles, ses Adjoints en possèdent quatres. Tous jouissent des droits associés à leur statut selon les critères des étoiles. Les Adjoints peuvent être déchus de leurs fonctions , sans aucune justification, par le Président, à tout moment de son mandat. Le président est solidaire de ses Adjoints et assume, de ce fait, l'entière responsabilité de leurs actes, la relation Président/Adjoint étant basé sur la confiance.

Fonction :

Le Comité Executif assure l'application des lois (Pouvoir Executif) réunies dans la Loi Fusaïenne. La responsabilité du président ne peut être mise en cause lorsque l'application stricte des lois est respectée. Le Président à de surcroît la tâche d'animer les votes et débats de façon à conserver un respect mutuel entre les différents intervenants selon les termes de la Loi.

Incompétence :

Le Comité Executif peut-être jugé incompétent :

• Lorsque la Loi Fusaïenne n'est pas ou mal appliquée.
• Lorsque le Président est en infraction envers cette dernière.
• Lorsque l'un de ses Adjoints est en infraction et que le Président refuse de le limoger.

L'incompétence du Comité Executif n'est effective que lorsque le Conseil Fusaien en a décidé ainsi selon son propre mode de fonctionnement.

Election :

L'élection du Président du Comité Executif se déroule sur trois semaines correspondantes aux trois dernière du mandat du président précédent :

• Première semaine :
  Lors de la première semaine, les candidats pourront déposer leur programme sur le Forum Officiel, ce dernier devra être présenter comme suit :
  Sujet : Canditature
  Titre : Programme - Identifiant
  Texte : Le contenu du programme doit être clair et conçis sans aucune allusion ou aucun terme portant à la confusion ou au défaut d'interprétation.
  
• Deuxième semaine :
  Pour juger la recevabilité d'une candidature, les candidats devront obtenir le soutien d'au moins cinq Membres confirmés. Les Membres souhaitant leur apporter leur soutient devront répondre à ce programme de cette façon :
  Titre : Soutien
  Texte : Identifiant - "Raison"
  L'irrecevabilité d'un programme peut être effective si cinq membres confirmés le conteste. Ils répondront alors de cette manière :
  Titre : Irrecevable
  Texte : Identifiant - "Raison"
  
  Chaque Membre confirmé peut soutenir ou juger irrecevable un programme qu'une seule fois. Il ne peut juger irrecevable un programme et en confirmer un autre durant la même session.
  
• Troisième semaine :
  La troisième semaine sera consacrée au vote. Chaque Membre ne dispose que d'un vote et doit l'exprimer de cette façon :
  Titre : Vote
  Texte : Identifiant du candidat
  Le candidat ayant obtenu le plus de voies et un minimum de 30% des voies sera assigné au poste de Président du Comité Executif. Dans le cas contraire, une quatrième semaine (durant laquelle l'ancien Président exercera ses fonctions) sera utilisée pour un second tour concernant les deux candidats ayant obtenu le plus de voies. Dans le cas d'une égalité, le Membre le plus ancien sera sélectionné.
  

Elégibilité :

Est éligible au poste de Président du Comité Executif et nommable au poste d'Adjoint tout Membre militant.

II Le Conseil Fusaïen

Composition :

Le Conseil Fusaïen est composé de la totalité des Membres confirmés de Fusa..

Fonction :

Le Conseil Fusaïen réunit le Pouvoir Législatif (vote des lois) et le Pouvoir Judiciaire (Jugements Extraordinaires).

Loi :

Le vote des lois se fait de la manière suivante :

• Soumission de la Loi :
  Lorsqu'un Membre souhaite proposer une loi au Conseil, il doit en informer ce dernier de la manière suivante :
  Sujet : Proposition de loi
  Titre : Nom de la loi
  Texte : Contenu de la loi
• Acceptation de la Loi :
  Pour juger la recevabilité d'une loi, la dîte loi devra obtenir le soutien d'au moins 20% des Membres confirmés. Les Membres souhaitant y apporter leur soutient devront répondre à ce sujet de cette façon :
  Titre : Soutien
  Texte : Identifiant - "Raison"
  L'irrecevabilité d'une loi peut être effective si au moins 30% des Membres confirmés la conteste. Ils répondront alors de cette manière :
  Titre : Irrecevable
  Texte : Identifiant - "Raison"
  
• Débat :
  Un débat est organisé pour une reformulation de la loi dans un sujet intitulé : Débat - Nom de la loi. Et cette dernière peut-être reproposée jusqu'à trois fois sous une autre forme. Si celle-ci est toujours irrecevable, la demande de loi est rejetée.
• Vote :
  Chaque membre ne dispose que d'un vote et doit l'exprimer de cette façon :
  Titre : Vote
  Texte : Oui/Non
  Dans un sujet créer à cet effet et intitulé : Vote - Nom de la loi
  La session d'un vote ne dure qu'une semaine.

Jugements Extraordinaires :

Les Jugements Extraordinaires sont provoqués, soit par le Président du Comité Executif, soit par un Membre militant. Ceux-ci ont lieu lorsque qu'une loi n'est pas suffisamment claire aux yeux du président pour légitimer de sa part une quelquonque action, soit lorsqu'un Membre militant juge les actions du Comité Executif ou de tout autre Membre indécentes. Ils peuvent aussi être provoqués par une simple application de la Loi réclamant cette mesure extraordinaire :

• Accusation :
  Lorsqu'un jugement extraordinaire est mis en oeuvre, le ou les Membre(s) formant l'accusation doivent l'annoncer ainsi :
  Sujet : Jugement Extraordinaire
  Titre : Accusé
  Texte : Chefs d'accusation
• Débat :
  Suite à cela un débat a lieu, des témoignages sont fournis et les moyens de contrôle du site sont mis à disposition par le Webmestre. Tout apport au dossier devra être ajouté sous cette forme :
  Titre : Apport - Nature de l'apport
  Texte : Contenu
  Ni le témoignage d'un Membre, ni les preuves matérielles apportées ne peuvent être mise en cause.
  
• Vote :
  Chaque membre ne dispose que d'un vote et doit l'exprimer de cette façon :
  Titre : Vote
  Texte : Coupablei/Non-coupable

La présente Constitution est universelle et s'applique à tous les membres de Fusa sans exception. Elle ne peut être modifiée que dans le cadre d'un vote de loi du Conseil Fusaïen.

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