Charte du Forum

Article I :

Le forum de Fusa est un forum public, tout le monde est donc libre d'y participer et d'y exprimer ses idées du moment que cette charte est respectée.

Article II :

Le forum de Fusa exclu tout usage d'insultes, de termes grossiers, vulgaires, de propos outranciers, racistes, xénophobes, haineux et toute autre infraction envers la Loi. De manière moins explicite, toute tentative dont le but flagrant est de semer la discorde et la bonne entente entre les membres de Fusa sera traitée de la même manière selon les modalités du cinquième et dernier article de cette Charte.

Article III :

Pour préserver l'ambiance conviviale du forum mais aussi du site, vous devez impérativement respecter quelques règles de bon sens :

• Si vous avez un accroc avec un autre participant, réglez cela en privé à l'aide de la messagerie interne pour ne pas déranger les autres participants.
• Si vous avez un problème avec un modérateur, contactez ce modérateur en privé et le cas échéant un des webmestres.
• Si certains propos manquent à cette charte et en particulier aux articles II et III, contactez un modérateur.
• Lors d'un débat restez toujours poli et ne cédez pas aux provocations gratuites.

Ces règles n'entraînent pas systématiquement l'application directe des sanctions de l'article V, mais il est laissé, au bon jugé des modérateurs, le soin de prendre ces mesures en cas de récidive.

Article VI :

Le Forum de Fusa fonctionne de manière automatisée et les messages qu'il contient ne peuvent être modifiés par aucun membre, hormis le webmestre. Ainsi, chaque message posté ne peut être contesté et aucun membre ne peut contester être l'auteur d'un message signé de son identifiant. Néamoins, ce dernier garde un droit de rectification/suppression en en adressant la demande au webmestre seul personne compétente en la matière.

Article V :

Un réponse mesurée et adaptée doit être apportée par les modérateurs en cas d'infraction :

• Avertissement :
  Cette forme de prévention n'implique pas la suppression du message, il s'agit surtout de lever les ambiguité pouvant être mal interprétées et réclamant des précisions.
• Suppression du message :
  La suppression intervient lorqu'un message peut prêter atteinte à l'image du site ou encore engager sa responsabilité devant la loi. Seuls les membres seront avertis de la suppression de l'un de leurs messages via la messagerie de façon automatisée. Cette suppression peut s'accompagner d'un méssage du modérateur expliquant dans de plus amples détails les motifs de cette suppression.
• Bannissement :
  Le banissement pur et simple du site s'adresse aux visiteurs malintentionnés qui a plusieurs reprises se seraient joués des modérateurs, auraient spammés le site ou autre. Ce banissement peut s'accompagner de poursuites judiciaires selon la législation en vigueur.

La loi vous protège

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vou s concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment , demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.

Contact : Hellway via la messagerie du site.

Merci de votre compréhension, nous espérons que cette Charte, nécessaire, vous permettra de passer d'agréables moments sur le forum de Fusa.

L'équipe de Fusa.

Retour